Statuts

STATUTS ASSOCIATION BLOCNOTE

 

ARTICLE PREMIER – NOM


Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : BlocNote

ARTICLE 2 – BUT OBJET


Cette association a pour objet : le développement et la promotion de sites naturels sportifs. Et plus généralement toutes activités annexes pouvant se rattacher à l’activité principale décrite ci-dessus.

ARTICLE 3 – SIÈGE SOCIAL


Le siège social est fixé à 21 rue Anatole France 88000 Epinal
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ;


Article 4 – DUREE

 

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 – Membres de l’association

 

L’association se compose de membres fondateurs, de membres ordinaires et de membres d’honneur.

Pour être membre, il faut être agréé par le conseil d’administration, et régler chaque année une cotisation dont le montant est fixé en assemblée générale.

Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le conseil d’administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services importants à l’association.


ARTICLE 6 – CONDITION D ADHESION


Pour être membre de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et être à jour de sa cotisation.

Le conseil d’administration a le droit de refuser des adhérents mais doit justifier sa décision.

 

ARTICLE 7 – RADIATIONS


La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

 

ARTICLE 8 – RESSOURCES


Les ressources de l’association comprennent :
-les cotisations de ses membres et les droits d’entrée.

-les subventions accordées par l’état ou les collectivités territoriales et locales.

-les dons manuels ou mécénat.

-la vente de produits ou de services.

-les autres ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlement en vigueur.

-les fêtes et manifestations.

 


ARTICLE 9 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire de l’association comprend tous les membres de l’association.

Elle se réunit une fois par an. Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par écrit ou mail ou téléphone. Cette convocation précise l’ordre du jour qui comprend :

  • Un compte-rendu moral ou d’activité présenté par le président.
  • Un compte-rendu financier présenté par le trésorier.

L’assemblée générale après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral et sur les comptes de l’exercice financier.

Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au remplacement des membres du bureau et fixe le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

ARTICLE 10 – LE BUREAU


L’assemblée générale désigne, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

  • Une Présidente / un Président
  • Une trésorière / un trésorier
  • Une secrétaire / un secrétaire

 

Le bureau est élu pour une durée de 3 ans. Ces membres sont rééligibles.

 

ARTICLE 11 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 12 – DISSOLUTION

La dissolution de l’association doit être prononcée par l’assemblé générale extraordinaire qui nomme alors un ou plusieurs liquidateurs. Conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, l’actif sera dévolu à une association poursuivant des objectifs analogues.